|  REGIME
DES ETUDES
Cycle Licences
Durée des cycles RG 1
Le cycle de la licence comprend six semestres dont les quatre
premiers sont consacrés au DEUG ou au DEUP.
Année universitaire RG 2
L’année universitaire est composée de 2
semestres comprenant chacun 16 semaines d’enseignement
et d’évaluation. En général, le premier
semestre s’étale de septembre à janvier
et le deuxième semestre de février à juin.
Conditions d’accès RG
3
a. Accès aux études scientofiques:
L’accès aux études scientifiques est ouvert
aux titulaires du diplôme baccalauréat de l’enseignement
secondaire série mathématiques, sciences expérimentales
ou un titre admis en équivalence.
b. Accès à une filière:
Au début de chaque année universitaire, la liste
des filières d’enseignement ouvertes est portée
à la connaissance des étudiants.
Pour l’accès à une filière, des
conditions pédagogiques spécifiques sont élaborées
par l’équipe chargée de l’encadrement
pédagogique et adoptées conformément aux
dispositions de la loi 01-00. Ces conditions sont spécifiées
dans le descriptif de la filière.
L’accès aux formations de licence peut se faire
également à différents niveaux de la licence,
sur étude de dossier et /ou par voie de test ou de concours,
pour les étudiants satisfaisant aux pré-requis
relatifs à ces nivaux et qui sont précisés
dans le descriptif de la filière .
c. Inscription à un semestre:
L’inscription à un semestre nécessite la
satisfaction des pré-requis éventuels des modules
le composant.
Ces pré-requis sont spécifiés dans les
descriptifs correspondants et portés à la connaissance
des étudiants.
Un module validé par compensation satisfait les pré-requis
pour l’inscription dans un autre module.
Evaluation RG 4
L’évaluation des connaissances, des aptitudes et
des compétences pour chaque module s’effectue sous
forme de contrôle continu qui peut prendre la forme d’examens
de tests, de devoirs, d’exposés, de rapports de
stage ou de tout autre moyen de contrôle. Toutefois, si
besoin est, outre le contrôle continu un examen final
pondéré peut être organisé.
Règlement de l’évaluation
RG 5
Le règlement des examens est annexé au présent
régime des études. Il porte entre autre sur :
• Les modalités d’évaluation
• Les fraudes
• Les retards et les absences
• Les modalités de consultation des copies par
les étudiants
Assiduité RG6
L’assiduité à tous les enseignements et
contrôles est obligatoire.
Toute absence à une séance de TP ou de TD doit
être justifiée dans la semaine qui suit l’absence.
Une commission, composée du Vice - Doyen chargé
des affaires pédagogiques, du Coordonnateur pédagogique
de la filière et du Responsable du module, se prononce
sur le bien fondé du justificatif fourni par l’étudiant.
Dans le cas où l’absence est jugée justifiée,
la commission fixera les modalités de rattrapage.
L’étudiant qui s’absente sans justification
à 25% ou plus des séances de Travaux Pratiques
TP d’un module ne pourra pas valider ce module.
L’étudiant qui s’absente sans justification
au 1/3 ou plus des séances de Travaux Dirigés
(TD) d’un module ne pourra pas valider ce module
Note de module RG 7
La note d’un module est une moyenne pondérée
des différentes évaluations du module ou des éléments
qui le composent. La pondération tient compte de la nature
de l’évaluation et des volumes horaires des différentes
composantes ainsi que leur nature.
Validation de module RG 8
Un module est validé si sa note est supérieure
ou égale à 10/20 et si aucune note de l’un
des éléments le composant n’est inférieure
à cinq sur vingt. (5/20) Les modules ainsi validés
sont capitalisables et donc transférables.
Rattrapage RG 9
Avant le début du semestre suivant, des contrôles
de rattrapage sont organisés pour les étudiants
n’ayant pas validé un module et ayant obtenu à
ce module une note supérieure ou égale à
cinq sur vingt (5/20). Ils peuvent conserver, pour ce rattrapage,
les notes obtenues dans les éléments du module
qui sont supérieures ou égales à 10 sur
20.
L’étudiant doit confirmer sa participation au
contrôle de rattrapage de chaque module non validé.
Le module est validé si l’étudiant obtient
une note moyenne supérieure ou égale à
10/20 après le contrôle de rattrapage. La note
moyenne définitive d’un module validé après
rattrapage est 10/20.
VALIDATION DES SEMESTRES RG 10
Un semestre de cycle licence est validé si la moyenne
obtenue dans les modules du semestre est au moins égale
à 10 sur 20 et si aucune note, de l’un de ces modules,
n’est inférieure à 5 sur 20.
INSCRIPTIONS AUX MODULES : RG 11
Sauf dérogation
du chef de l’établissement, l’étudiant
s’inscrit, généralement, à 4modules
par session
Sauf dérogation du chef de l’établissement,l’étudiant
bénéficie, au plus :
-de deux semestres de réserve pour les cursus du DEUG
ou du DEUP
-d’un semestre de réserve pour les 5éme
et 6éme semestres de la licence
Dans la limite de ses semestres de réserve et sauf dérogation
du chef de l’établissement, l’étudiant
s’inscrit, au plus deux fois à un même module
.
Jury de semestre RG 12
Pour chaque filière et pour chaque semestre, le jury
de semestre est composé du coordonnateur pédagogique
de la filière, président, des responsables des
modules de la filière dispensés au cours du semestre
et d’enseignants qui assurent l’encadrement de ces
modules.
Le jury arrête, pour chacun des modules précités,
la liste des étudiants ayant validé le module,
la liste des étudiants ayant validé le semestre
et la liste des étudiants autorisés à passer
l’examen de rattrapage. Il communique à la commission
d’orientation de l’établissement des appréciations
et des propositions relatives à l’orientation ou
à la réorientation des étudiants concernés.
Conditions pour l’obtention
du diplôme RG 13
• Une filière de Cycle Licence est validée
si l’une des conditions suivantes est satisfaite:
• Tous les modules de la filière sont validés.
• Tous les semestres sont validés.
• Une filière validée donne droit au diplôme
correspondant.
Mentions RG 14
Le diplôme de fin de cycle est délivré avec
l’une des mentions suivantes:
• «Très bien» si la moyenne générale
des notes des modules est au moins égale à 16/20.
• «Bien» si cette moyenne est au moins égale
à 14/20 et inférieure à 16/20.
• «Assez bien» si cette moyenne est au moins
égale à 12/20 et inférieure à 14/20
• «Passable» si cette moyenne est au moins
égale à 10/20 et inférieure à 12/20.
Intitulés des diplômes
nationaux RG 15
Les filières de licence sont sanctionnées selon
le cas, soit par le Diplôme de Licence d’Etudes
Fondamentales, soit par le Diplôme de Licence Professionnelle.
Les diplômes intermédiaires de DEUG et de DEUP
sanctionnent respectivement les filières d’études
générales et les filières d’études
professionnelles.
Jury de filière RG 16
Pour chaque filière, le jury des délibérations
pour l’attribution du diplôme est composé
du coordonnateur pédagogique de la filière, président,
des responsables des modules de la filière et d’enseignants
participant à d’encadrement de la filière.
Le jury arrête, après délibérations,
la liste des étudiants admis au diplôme de la filière
et attribue les mentions.
Cycle Master
Normes pédagogiques nationales relatives
au régime des études et évaluations Masters
et Masters professionnels
Durée des cycles RG1
Le cycle Master comprend quatre semestres après la licence
Année universitaire RG2
L’année universitaire est composée de 2
semestres comprenant chacun 16 semaines d’enseignement
et d’évaluation.
Condition d’accès RG3
a- Accès aux formations master
L’accès aux formations conduisant au diplôme
de Master ou de Master Spécialisé est ouvert aux
titulaires :
- de la licence dans le domaine de formation du master ou
d’un diplôme reconnu équivalent satisfaisant
aux critères d’admission précisés
dans le descriptif de la filière.
- de diplômes d’un niveau au moins équivalent
à celui de la licence, pris en dispense de celle-ci,
sur étude de dossier et/ou par voie de concours, et
satisfaisant aux critères d’admission précisées
dans le descriptif de la formation.
Des conditions pédagogiques spécifiques sont
élaborées par l’équipe chargée
de l’encadrement pédagogique et adopté conformément
aux dispositions de la loi 01-00. Ces conditions sont spécifiées
dans le descriptif de la filière.
b- Inscription à un module
L’inscription aux modules d’un semestre du cycle
de Master Spécialisé nécessite la satisfaction
de pré requis de ces modules, spécifiés
dans leurs descriptifs correspondants.
- Dans la limite des semestres de réserve, et sauf
dérogation octroyée par le chef de l’établissement,
l’étudiant s’inscrit, au maximum, deux
fois à un même module.
- Sauf dérogation du chef de l’établissement,
l’étudiant bénéficie, au maximum
de deux semestres de réserve.
Evaluation des connaissances RG 4
L’évaluation des connaissances, des aptitudes et
des compétences pour chaque module s’effectue sous
forme de contrôle continu qui peut prendre de la forme
d’examens, de tests, de devoirs, d’exposés,
de rapports de stage ou de tout autre moyen de contrôle.
Toutefois, si besoin est, outre le contrôle continu un
examen final pondéré peut être organisé.
Règlement de l’évaluation
RG 5
Chaque établissement élabore un règlement
de l’évaluation des connaissances, des aptitudes
et des connaissances, des aptitudes et des compétences
qui est porté à la connaissance des étudiants.
Ce règlement porte, entre autres, sur les modalités
d’évaluation, les fraudes, les retards, les absences
et les modalités de consultation des copies par les étudiants.
Note de module RG 6
La note d’un module est une moyenne pondérée
des différentes évaluations du module ou des éléments
qui le composent. La pondération tient compte de la nature
de l’évaluation et des volumes horaires des différentes
composantes ainsi que de leur nature.
Validation de module RG 7
Un module est validé si sa note est supérieure
ou égale à 10 sur 20 et si aucune note de l’un
des éléments le composant n’est inférieur
à une note limite précisée dans le descriptif
de ce module.
Contrôle de rattrapage RG 8
Les étudiants n’ayant pas validé un module
sont autorisés à passer un contrôle de rattrapage
selon les modalités arrêtées au niveau de
chaque université. Il peut être exigé pour
ce module une note minimale requise pour qu’un étudiant
soit autorisé à passer un contrôle de rattrapage.
Les étudiants peuvent conserver, pour ce rattrapage,
les notes obtenues dans les éléments du module
qui sont supérieurs ou égales à 10 sur
20
Réinscription à un module
RG 9
Les conditions de réinscription à un module non
validé sont fixées au niveau de l’université.
Intitulés des diplômes
nationaux et conditions pour les obtention RG 10
Une filière de cycle Master ou master Spécialisé
est validée si tous les modules de la filière
sont validés.
Une filière validée donne droit selon le cas à
l’un des diplômes suivants :
- le diplôme de Master
- le Diplôme de Master Spécialisé
Mentions RG 11
Le diplôme de la fin de cycle est délivré
avec l’une des mentions suivantes :
- « Très bien » si la moyenne générale
des notes des modules est au moins égale à 16
sur 20 ;
- « Bien » si cette moyenne est au moins égale
à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20 ;
- « Assez bien » si cette moyenne est au moins égale
à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20 ;
- « Passable » si cette moyenne est au moins égale
à 10 sur 20 et inférieure à 12 sur 20.
Jury du diplôme de Master RG 12
Pour chaque filière, le jury des délibérations
pour l’attribution du diplôme est composé
du coordonnateur pédagogique de la filière, président,
des coordonnateurs des modules de la filière et d’autres
participants dans la formation.
Le jury, après délibérations, arrête
la liste des étudiants admis au diplôme de la filière
et attribue les mentions.
Effectifs des étudiants RG 13
L’effectif des étudiants pour la filière
est proposé par l’équipe pédagogique
et retenu par l’autorité gouvernementale de tutelle
après avis de la CNCES (*)
(*) Commission Nationale de Coordination de L’enseignement
Supérieure.
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